Description

Accord-cadre à bons de commandes de prestations intellectuelles portant sur des audits énergétiques de 30 bâtiments de la Ville de Nîmes. Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Il est conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations, non alloties, font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Elles seront réglées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande par application des prix unitaires du bordereau des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour 15 mois. Il n'est pas reconductible.