Description

La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots.

Informations complémentaires

Le lot 1 de la consultation comporte deux variantes. La remise de l'offre de base et des deux offres variantes est obligatoire. Les modalités sont décrites dans le dossier de consultation. Pour l'ensemble des lots, une partie du DCE (annexes techniques) est accessible via un lien vers la plateforme SEAFILE, intégré dans l’annexe au règlement de la consultation (cf. DCE mis en ligne sur PLACE).