Description

Le marché a pour objet des services d'assurance couvrant l'ensemble des risques liés aux activités de l'Opéra national de Paris. Le présent lot n°1 est établi selon le principe dit de « GARANTIE TOUS RISQUES SAUF » et garantit, dans les limites des engagements et des franchises prévus au marché, l'Opéra national de Paris contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité que celui-ci peut encourir en raison des dommages ou préjudices causés à autrui. Il garantit également les recours qui peuvent être exercés contre l'Opéra par ses préposés salariés, les organismes de protection sociale, les régimes de prévoyance sociale ou d'autres collectivités, ainsi que les dommages subis par les personnes stagiaires ou pré-embauchées ou qui apportent bénévolement leur concours à l'Opéra

Informations complémentaires

Durée de 5 ans avec faculté pour les deux parties de résiliation annuelle sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier