Description

La présente consultation a pour objectif la souscription de contrats d'assurance correspondant à 2 lots différents et donnera lieu à des marchés à prix forfaitaire . Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole ,de la Ville d 'Orléans et du CCAS dont la Métropole en assure la coordination

Informations complémentaires

Marché à prix forfaitaire reconductible tacitement 4 fois, chaque année civile, par période de 1 an soit pour une durée maximale de 5 ans. Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Montant = prime annuelle = offre de base+Pse 1 2 3 4 Valeur = estimation sur 5 ans L2 déclaré sans suite le 01/04/2025 Boamp n°24-133848 publié le 29/11/2024 Joue n°728619-2024 publié le 29/11/2024