Appel d'offres
J-26

Assurance Dommages aux biens des éco-centres du SYBERT

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MAPA
Procédure adaptée

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr Code NUTS : FRC21 Modalités d'ouverture des offres : Date:Lieu : Grand Besançon Métropole et SYBERT Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Le contrat est souscrit à effet du 1er janvier 2027 pour une durée de 5 ans

Publié le 1 oct. 2026
Date limite de réponse 30 oct. 2026, 12:00

Acheteur (1)

Grand Besançon Métropole
4 rue Gabriel Plançon, 25043, BESANCON
FAGAUT

Lot (1)

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