Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney-.
Informations complémentaires
La prestation est réservée à une profession particulière : le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du code des assurances.
Publié le 21 sept. 2026 Date limite de réponse 6 nov. 2026, 12:00
Acheteur (1)
Communauté de communes des Hautes Vosges
24 Rue de la 3éme DIA, 88310, CORNIMONT
Didier HOUOT
Lot (1)
Avis de marché au format PDF