Description

Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique (TF : 39 mois, TO1 : 12 mois, TO2 : 12 mois). Le délai d'exécution du marché est de 39 mois à compter de la date de notification. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée à décembre 2023