Description

Le présent accord-cadre est mono-attributaire et à bons de commandes. Les prix sont unitaires et indiqués dans le BPU. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes comme détaillé à l'article 2.2 de l'Ae et à l'article Ii.1 du Rc