Description

Les caractéristiques techniques sont détaillées dans les CCTP de chaque lot. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes. Il s'exécute en partie par des missions forfaitaires et en partie par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur. Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximums suivants : - Lot 1 : 325 000 euro(s) HT pour toutes les missions sur la durée totale de l'accord-cadre ; - Lot 2 : 40 000 euro(s) HT pour toutes les missions sur la durée totale de l'accord-cadre ; - Lot 3 : 60 000 euro(s) HT pour toutes les missions sur la durée totale de l'accord-cadre