Description

Assistance à maîtrise d'ouvrage - Etudes de faisabilité de programmation de travaux sur des installations de gestion des déchets

Informations complémentaires

L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.