Description

Objet et étendue de la consultation : se référer à l'article 1.1 du règlement de la consultation (RC);

Informations complémentaires

* Objet et étendue de la consultation : se référer aux articles 1.1 à 1.6 du règlement de la consultation (RC); * Conditions de la consultation : se référer à l'article 2 du règlement de la consultation (RC); * Conditions d'envoi ou de remise des plis : se référer à l'article 7 du règlement de la consultation (RC); * Examen des candidatures et des offres : se référer à l'article 8 du règlement de la consultation (RC); * Échanges dématérialisés pendant la consultation : se référer à l'article 9 du règlement de la consultation (RC); * Renseignements complémentaires : se référer à l'article 10 du règlement de la consultation (RC); * Développement durable : se référer à l'article 3 du CCAP; * Protection des données à caractère personnel : se référer à l'article 5 du CCAP; * Durée et délais d'exécution : se référer à l'article 6 du CCAP; * Prix : se référer à l'article 7 du CCAP;