Description

L'accord-cadre concerne l'approvisionnement en livres scolaires, pédagogiques et divers à destination des établissements scolaires, des RASED, des Centres de Loisirs, et services municipaux. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Il est conclu à compter de sa date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois