Description

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un montant annuel de commande minimum de 4 500 EURHT et un montant annuel maximum de commande de 15 000 EURHT ; sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il concerne la fourniture et la livraison de plaquettes forestières pour alimenter la chaufferie bois du siège du SYMADREM, située au 1182 ch de fourchon, 13200 Arles.