Description

Apprentissage des échecs en milieu scolaire pour la Ville de la Mantes-la-Jolie Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec minimum et avec maximum, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum : Aucun Montant maximum : 80 000 euro(s) HT/an L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 2 An. Les critères d'attributions sont indiqués au Règlement de la Consultation.