Description

Prestations d'entretien des réseaux d'eaux pluviale aériens et enterrés de la commune de Toulon. Le périmètre d'exécution du présent accord cadre est : le territoire de la commune de Toulon et plus précisément : Cimetières, parcs et jardins, écoles crèches, et autres entités appartenant à la commune de Toulon comme des parcelles de terrain ou d'autres domanialités communales. Les réseaux concernés par ces prestations peuvent être situés : - Sous voirie publique ; - Sur le domaine public et privé de la commune ; - En servitude de voie privée ou de parcelles privées