Description

Cette procédure a pour objet la conception, la réalisation, l'acheminement et l'installation d'une oeuvre destinée au Tiers-lieu Village Charlot dans le cadre de la procédure du 1% artistique.

Informations complémentaires

Décret n°2002-677 du 29 avril 2002 modifié par le décret n°90-2005 du 4 février 2005 relatif à l'obligation de décoration dans les constructions publiques et précisant les conditions de passation des marchés ayant pour objet de satisfaire à cette obligation, et consolidé au 3 juillet 2010.