Description

Le présent accord-cadre a pour objet la constitution et l'animation d'un réseau professionnel et l'animation d'évènements auprès du grand public dans le cadre du fonds air bois.

Informations complémentaires

Les variantes « libres » (article R. 2151-8 du Code de la Commande Publique) ne sont pas autorisées. Le présent accord-cadre est un accord-cadre « composite », correspondant pour partie à un marché ordinaire (concernant les prestations décrites dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (concernant les prestations décrites dans le Devis Quantitatif Estimatif valant Bordereau de Prix Unitaires). La partie accord-cadre est exécutée par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Elle est conclue sans minimum et avec un maximum de 15 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R2143-5 et suivants du CCP. Négociation : l'acheteur public se réserve la possibilité de négocier avec les trois (3) meilleures offres reçues. Les modalités sont décrites dans le Règlement de la Consultation. Modalités de remise des offres : Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr. Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique " Aide ". Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.