Description

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La durée prévisionnelle du marché est 4 ans et 11 mois. Aménagement foncier agricole forestier et environnemental sur la commune de Champenoux avec extension de Mazerulles et d'Amance. Le présent marché représente le futur marché d'étude d'impact portant sur le projet d'aménagement foncier