Description

Aménagement des abords du Centre Social et Culturel (CSC) BEAULIEU

Informations complémentaires

En application des dispositions de l'article L 21 12-2 du code de Autres informations complémentaires : la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire à hauteur de 300 heures minimum pour le lot 1 et 50 heures minimum pour le lot 2. Garantie à première demande pour l'avance. Budget communautaire annexe. Paiement sous 30 jours. Les prix sont Révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.