Description

ALLAUCH LOISIRS ETE 2026 (Organisation de stages multi-activités). La prestation porte sur l'organisation de stages multi-activités, pour les jeunes âgés de 10 à 17 ans, sur la période allant du 06 JUILLET AU 21 AOUT 2026 (inclus). Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, L.2131-1, R.2123-1 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique. La consultation vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, SANS MINIMUM et AVEC MAXIMUM (en valeur), conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-2° à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Accord cadre à prix unitaires. Le seuil maximum des commandes est fixé à 85.000 euros H.T.

Informations complémentaires

La visite des installations est possible mais ne revêt pas un caractère obligatoire (Modalités fixées à l'article 1.13 du règlement de la consultation). Plis à transmettre obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur www.achatpublic.com. Voie papier interdite. Tous les détails de la consultation sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC). Le soumissionnaire peut transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au RC. Info négociation : art 3.3 du RC. Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 3 du RC