Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Les prestations seront réalisées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande par le maître d'ouvrage, dans le respect des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) - Annexe à l'Acte d'Engagement