Description

Le présent marché, est relatif aux aires de jeux, aux agrès et aux équipements sportifs dans les équipements transférés de la Mairie des 9ème et 10ème arrondissements.

Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. -Lot 1: Montant minimum annuel: 20 000euro(s) HT et montant maximum annuel: 40 000euro(s) HT -Lot 2: Montant minimum annuel: 5 000euro(s) HT et montant maximum annuel: 60 000euro(s) HT Le présent marché est passé pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite d'une reconduction. La reconduction du marché se fera de manière tacite.