Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre de la collectivité (Bilan Carbone de la Région Normandie)
14 - Calvados (Normandie)
Services
JOUE
Procédure ouverte
Description
Chaque lot a fait l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'ensemble des prestations attendues sont décrites dans le CCTP
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique
Publié le 16 juil. 2024
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