Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 7 ans à compter de l'admission du premier équipement qui en fait l'objet. Pour le Ch de Roubaix, le marché prend effet, le cas échéant, au plus tôt le 1er Avril 2025 et au plus tard le 1er Avril 2027. La date d'exacte est déterminée par la date d'envoi du 1er Bon de commande du Ch de Roubaix. Une durée supérieure à 48 mois est prévue en raison de la durée de vie de l'équipement et de la captivité des consommables et de la maintenance. L'accord-cadre est conclu avec un minimum de 2 équipements, un maximum de 4 équipements et un maximum en montant, comprenant ces mêmes équipements ainsi que l'ensemble des autres prestations, de 708 000,00 euros