Description

Consultation lancée par un groupement de commandes constitué de : - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE (coordonnateur du groupement) - COMMUNE DE LA ROCHELLE - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum de tous les lots, pour l'ensemble des membres du groupement de commandes, toutes périodes de reconduction comprises

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027