Acquisition et livraison d'outillages pour travaux de bâtiments pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
21 - Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté)
Fournitures
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Acquisition et livraison d'outillage à mains et électroportatif pour travaux de bâtiments et voirie pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Informations complémentaires
Adresse du profil d’acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation : 1225outitvxbat) La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera reconduit deux fois. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum avec un maximum en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Maximum : 60 000 euros HT par période
Publié le 11 déc. 2025 Clôturé le 22 janv. 2026, 17:00
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