Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'acquisition et la livraison de documents sonores (CD et vinyles) destinés aux bibliothèques de la Ville de Chambéry, dont le taux de TVA est fixé à 20%. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des documents sonores sur ce marché public