Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande concernant la fourniture et livraison de CD et DVD pour les médiathèques et bibliothèques, décomposé en deux lots. Modalités essentielles de financement : comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours. Prix unitaires et révisables par ajustement dans les conditions fixées au CCAP. Possibilité de versement d'intérêts moratoires. Possibilité de nantissement. Financement prévisionnel : Fonds propres Alès Agglomération. Lot 1 : Achat et livraison de CD Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 49 000,00 EUR HT Lot 2 : Achat et livraison de DVD et BLU-RAY  Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 54 000,00 EUR HT