Informations complémentaires

- Accord-cadre mono-attributaire, qui s’exécute à bons de commande avec un montant maximum annuel de 18 000,00 € H.T. - Le marché est conclu pour une durée d'un à compter du 3 janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. - Reconduit tacitement 3 fois maximum par période d’une année. la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. - Négociation possible - Il s’agit du lot 2 « Fourniture et livraison de bandes dessinées » de l’accord-cadre n°A26-AO-QVH8-019 relatif à l’acquisition et la livraison d'ouvrages imprimés pour les bibliothèques d'Agglopolys. La valeur estimée du présent lot étant inférieure à 80 000 € H.T. et son montant n’excédant pas 20% de la valeur totale estimée de tous les autres lors de l’accord-cadre précité, le pouvoir adjudicateur a décidé de passer un marché à procédure adaptée, conformément à l’article R2123-1 2° du code de la commande publique.