Description

Le contrat est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le lot 1 correspond à un accord-cadre à bons de commande, le lot 2 correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande et le lot 3 correspond à un marché ordinaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée