Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

La valeur estimée du contrat correspond au maximum de l'accord-cadre, tous lots et toutes périodes confondus (période ferme et reconductions comprises). La valeur estimée de chacun des lots correspond au maximum de chacun des lots de l'accord-cadre, toutes périodes confondues (période ferme et reconductions comprises). Consultation lancée par un groupement de commandes. Les intitulés des items de candidature étant fixés par l'organe de publicité, ils ne sont qu'indicatifs. Seul le contenu constitue la reprise des documents à produire au titre de la candidature listés dans le règlement de consultation. Conformément à l'article 4.1 du CCAP, chacun des lots de l'accord-cadre est conclu une période initiale de 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois. Pour les lots 2 et 3, les candidats devront fournir des échantillons conformément à l'article 5.2 du règlement de la consultation