Description

La présente consultation a pour objet l'acquisition de petites fournitures de bureau et de papier. Référence interne : VAND2401-2402 Les caractéristiques des fournitures, objets du marché, sont définies au Cahier des Clauses Particulières (CCP) ainsi qu’au Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U). La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.-.

Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures : Téléchargement du DCE et remise des offres sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 avril 2024 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 avril 2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lot n°01 - Fourniture de papier : 25 000 € HT/AN Lot n°02 - Petites fournitures de bureau : 20 000 € HT/AN Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable (voir DCE). Afin d'optimiser l'analyse des offres et apprécier la qualité des produits, les candidats fourniront les échantillons demandés au Règlement de Consultation.