Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. Pour les lots 1 et 3, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot 2, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 2 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Le lot 3 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Pour les lots 1 et 3, la forme du prix est déterminée par marché subséquent. Pour le lot 2, les prestations sont réglées par des prix unitaires