Description

Le présente consultation concerne l'achat de fournitures et matériels de plomberie pour les services du Département du Var. Le marché est passé pour une durée de un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 2 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 3 ans. Le marché est un accord-cadre mixte mono-attributaire. Il pourra être exécuté en partie: - par l'émission de bons de commandes - et par la conclusion de marchés subséquents. Le montant minimum annuel du marché est de 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC. Le montant maximum annuel du marché est de 60 000 euro(s) HT soit 72 000 euro(s) TTC

Informations complémentaires

La consultation est lancée suivant la procédure adaptée visée aux articles R. 2123-1.1 °, art. R. 2123-4 et R. 2123-5 du CCP. Les variantes ne sont pas autorisées. Les critères sont énoncés à l'article 4.2 du Règlement de la consultation. Le marché public sera attribué après négociation les trois meilleurs candidats. Néanmoins, l'acheteur se réserve le droit de ne pas négocier, dans ce cas, le marché public sera attribué sur la base des offres initiales sans négociation. Des clauses de réexamens sont prévues à l'article 11.1 du Cahier des Clauses Particulières valant Acte d'Engagement