Description

Acquisition de denrées alimentaires afin d'assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les structures de la petite enfance de la Commune et la production des repas des restaurants des foyers Autonomie pour personnes âgées du C.C.A.S.

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes composé des entités suivantes : - La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins, - Le Centre Communal d'Action Sociale d'Antibes Juan-les-Pins. La Commune d’Antibes est désignée coordonnateur du groupement de commandes, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur. La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins se verra confier la charge de mener la totalité de la procédure. Cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère environnemental, visées par les articles L. 2112-2 et L. 2112-3, du Code de la Commande Publique, dont le détail est indiqué à l’article 1.5 du C.C.A.P. (Produits issus de circuits courts des lots n°1, n°3 BIS, n°4 BIS / Produits HVE pour les lots 4 et 4bis /Produits biologiques) ainsi qu'une clause d'insertion prévue à l'article 18 du C.C.A.P