Description

Le présent marché a pour objet l’acquisition de composteurs bois et accessoires pour l’habitat individuel et collectif. L'accord-cadre est décomposé en deux lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Aucune variante n'est autorisée.