Description

Fourniture (achat neuf ou occasion) de 5 à 6 véhicules de tourisme, à motorisation BIOGNV ou électrique, conformes au descriptif technique de l’article 6 du Cahier des Clauses Particulières. Le marché comprend, selon les lots, la fourniture de : véhicules BioGNV de tourisme du segment A, B ou C ; véhicules électriques de tourisme du segment C.

Informations complémentaires

Variantes autorisées, dont la forme est imposée : fourniture de véhicules neufs pour le lot 1, fourniture de véhicules d'occasion pour le lot 2, avec caractéristiques décrites article 6 du Cahier des Clauses Particulières). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Le lot 1 comporte une prestation supplémentaire éventuelle pour la fourniture d'un véhicule identique supplémentaire. Délai maximum de livraison des véhicules : 3 mois pour les véhicules neufs, 5 mois pour les véhicules d'occasion, à compter de la notification du marché. Toutefois les candidats peuvent proposer des délais de livraison inférieurs. Date prévisionnelle de commande : juillet 2024. Paiement par mandat administratif puis virement bancaire, effectué à 30 jours maximum. Financement : fonds propres de Territoire d'Energie Lot-et-Garonne. Avance de 5% du montant du marché global et forfaitaire TTC de chaque lot sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Avance portée à 20% pour les PME. Garantie à première demande si le titulaire choisit le bénéfice de l'avance, ou caution personnelle et solidaire si les parties en conviennent.