Description

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un maximum fixé en valeur à 500 000 euro(s) hors taxe et 140 000 euro(s) hors taxe Groupement de commande avec les établissements d'enseignement secondaire de la Dordogne

Informations complémentaires

Le coordonnateur du groupement de commandes est chargé de signer l'accord-cadre, de le notifier, de signer les avenants. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution, de la passation des bons de commande et de leur paiement