Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre s'inscrit dans le cadre du groupement de commandes constitué entre le Département de l'Isère, les établissements scolaires, et les établissements sociaux et médico-sociaux de l'Isère . Le montant de 1800000 euro(s) HT correspond au montant total maximum des deux lots reconductions comprises