Description

Le présent marché s'inscrit dans le projet OPTIPUS. Le projet vise à la démonstration de modules OPV mono- et multi-couleurs haute performance fabriqués par une combinaison de techniques d'impression et d'évaporation et évaluation de la qualité des couleurs des cellules solaires OPV obtenues avec les deux techniques brevetées ainsi que créées par des filtres interférentiels, évaporés ou réalisés par impression. Le présent marché vise ainsi à l'achat d'équipements et consommables dans le cadre du projet OPTIPUS pour le compte de la SATT SUD EST. Pour les lots 1, 2 et 3, les équipements seront achetés au forfait par la SATT SUD EST. Les marchés à bons de commande (pour les lots 4 et suivants) reposent sur la fourniture des consommables nécessaires à la réalisation du projet OPTIPUS.

Informations complémentaires

La présente consultation est un accord-cadre, multi-attributaires (uniquement pour les lots 3 et suivants), avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les lots 4 et suivants seront attribués à 10 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Pour les lots 1, 2 et 3, la présente consultation est un marché ordinaire, mono-attributaire. Il s'agit d'un accord-cadre à prix mixte qui s'exécute en partie au forfait pour les lots 1,2 et 3 et en partie à bons de commande pour les lots 4,5,6,7,8,9 et 10. Les prestations pour lesquelles un prix forfaitaire s'applique, quelles que soient les quantités commandées ou exécutées, sont les prestations identifiées au sein de la décomposition globale et forfaitaire (DPGF). Les prestations pour lesquelles un prix unitaire s'applique sont les prestations identifiées par l'acheteur dans le catalogue des prix fournisseurs. Concernant la partie à bons de commande, la présente consultation est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum 105 000 euros HT sur la durée totale du marché (c'est-à-dire hors prestations forfaitaires).