Description

Achat d'enveloppes et de pochettes dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euros HT par an en application des articles R.2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique.