Description

La Métropole du Grand Nancy souhaite acheter des pièces détachées, accessoires connexes neufs et pneumatiques pour l’entretien de ses véhicules et engins. La Métropole du Grand Nancy est en groupement de commandes avec la ville de Nancy, du CCAS de la ville de Nancy et de la ville de Seichamps, Les besoins de ces acheteurs publics sont pris en compte dans le présent marché. Certains lots pourront faire l'objet d'un paiement en carte achat. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Chaque lot de l’accord-cadre est mono attributaire, avec montant maximum annuel, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à : l'émission de bons de commande, par application des prix unitaires du Bordereau des Prix Unitaires de l’accord-cadre (document contractuel) ; l’émission de bons de commandes sur catalogue pour des fournitures ou prestations non référencées dans le BPU de chaque lot de l’accord-cadre.