Description

Achat de fournitures scolaires saines, activités manuelles et loisirs créatifs à destination des écoles maternelles, élémentaires, et de l'accueil collectif des mineurs (ACM), de la ville de BASSENS décomposé en 2 lots.

Informations complémentaires

L'accord-cadre mono attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, passé avec fixation d'un montant maximum annuel pour chacun des lots et définis comme suit : Lot 1 : montant maximum annuel 20 000euro(s) HT Lot 2 : montant maximum annuel 24 000euro(s) HT L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il est reconductible expressément 3 fois pour une période d'un an.