Description

Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures scolaires, de jeux et jouets et de loisirs créatifs pour les établissements municipaux situés à Nanterre et en province. Les prestations sont décomposés en 3 lots traités par marchés séparés. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre monoattributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 21251 et R. 21622 à R. 21626 du CCP. Chaque marché prend effet à compter de sa date de notification.Chaque marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Le lot 1 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT/an. Le lot 2 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 Euros HT/an. Le lot 3 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 Euros HT/an.