ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - Année 2024
Description
Les prestations, objet de la présente consultation, concernent les achats et la livraison de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la restauration scolaire de Saint-Joseph, au cours de l'année 2024. Les prestations sont réparties en quarante neuf (49) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct.
Informations complémentaires
Pour chaque lot, la forme retenue sera celle de l'accord-cadre mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande avec montants minimum et maximum, en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP). Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est tacite.
Acheteur (1)
Titulaires (12)
Lots (49)
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