Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Il n'y a pas de variante autorisée. Il n'y a pas de variante imposée. Il n'y a pas de prestation supplémentaire éventuelles (PSE)

Informations complémentaires

L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Le délai de livraison propre à chaque lot est de : Lot 01 : 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Lot 02 : 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Lot 03 : 18 mois à compter de la date de notification du contrat