Description

Les lots n° 1.A, 2.A, 3.A, 4.A, 5, 6.A, 7.A et 8 de « négoce », sont des marchés de fournitures passés sous la forme d'accord-cadre à bons de commande multi-attributaires avec émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les lots pourront être multi-attributaire. Nombre de titulaires maximum par lot : deux (2)