Accord cadres à bons de commande pour la réalisation de branchements neufs pour le raccordement : - Sur les réseaux d'eaux usées (montant maximum 200 000euros HT / par an) - Sur les réseaux d'eaux pluviales (montant maximum 50 000euros HT/par an).
69 - Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Description
Accord cadres à bons de commande pour la réalisation de branchements neufs pour le raccordement sur 10 communes du secteur du SIAHVY et SIAHVG : - Sur les réseaux d'eaux usées (montant maximum 200 000euros HT / par an) (Secteur SIAHVY et SIAHVG) - Sur les réseaux d'eaux pluviales (montant maximum 50 000euros HT/par an).(Uniquement secteur du SIAHVG)
Publié le 7 nov. 2025 Clôturé le 2 déc. 2025, 12:00
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