Description

Il s'agit principalement de la remise en état ou du remplacement d'équipements sportifs suite à des contrôles réglementaires. Les contrôles réglementaires ont lieu 2 fois par an. Il peut s'agir également de demandes ponctuelles suite à des dysfonctionnements ou dégradations. Mais cela restera à la marge

Informations complémentaires

Accord-cadre de travaux mono attributaire avec minimum (10 000.00 euro(s) HT) et avec maximum 200 000 euro(s) HT annuels) Durée 12 mois, à compter de la date indiquée sur le courrier de notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois