Veillio Accord-cadre travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé MH, Cultuels, Militaires et Civils remarquables ou inscrits l'inventaire du Patrimoine Architectural et Paysager.
Description
Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Il fait l'objet d'un allotissement : 11 lots. La durée
Informations complémentaires
Dans le cadre de ce marché, le pouvoir adjudicateur a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur les lots : 7 et 11 (pour plus de détail se référer aux dispositions du CCAP).
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Historique du dossier
Accord-cadre travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé MH, Cultuels, Militaires et Civils remarquables ou inscrits l'inventaire du Patrimoine Architectural et Paysager.
Accord-cadre travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé MH, Cultuels, Militaires et Civils remarquables ou inscrits l'inventaire du Patrimoine Architectural et Paysager.
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